Dés ce lundi matin de bonne heure,
je poursuis mon début de « point généalogique » entrepris hier dimanche en mon article « Commencer par faire un point sur l’arbre généalogique des deux filles aînées, Augustine-Marguerite et Angèle, d’Auguste-Frédéric-Marie Morand de la Genevraye et Marguerite Bonopéra, épouses successives, vers 1886 et l’année 1895, de Georges-Auguste Revillon d’Apreval…« ,
en commençant, en ouverture de cet article, par me pencher sur une notification de déclaration d’hypothèques légales, en novembre 1907 – janvier 1908, à effectuer par qui de droit « pour qu’ils aient à prendre telle inscription d’hypothèques légales qu’ils aviseraient dans le délai de deux mois, et que, faute par eux de se mettre en règle dans ce délai, les immeubles dont il s’agit seraient et demeureraient définitivement purgés et libérés, entre les mains du requérant, de toutes hypothèques de cette nature » adressée ainsi aux deux enfants encore mineurs, Auguste-Georges (âgé alors de 20 ans ; celui-ci est en effet né à Orléansville le 15 septembre 1887) et sa sœur Jenny d’Apreval (âgée alors de 19 ans ; celle-ci est née à Orléansville le 15 août 1888), de l’avoué Georges-Auguste d’Apreval et sa première (et défunte, : celle-ci est en effet décédée à Orléansville le 8 février 1895) épouse née (en 1867) Augustine-Marguerite Morand de la Genevraye, ainsi qu’à l’oncle et « subrogé tuteur« de ces deux enfants encore mineurs, l’oncle maternel Jules-Charles Morand de la Genevraye (maintenant âgé de 26 ans, en janvier 1908 ; celui-ci est en effet né à Orléansville le 17 juin 1881), frère de la défunte Augustine-Marguerite Morand de la Genevraye,
concernant un lot d’immeubles vendus « moyennant un prix de vingt-trois mille francs » le 22 novembre 1907, en l’étude de Me Charles Bonnet, notaire à Ténès, par le père de ces deux enfants, l’avoué Georges-Auguste d’Apreval (âgé de tout juste 50 ans, ce mois de janvier 1908 ; celui-ci est en effet né à Saint-Prix, département de Seine et Oise, le 27 décembre 1858 ; et il est désormais « avoué près le Tribunal Civil de première instance de Blida« …), et sa seconde épouse née Angèle Morand de la Genevraye, elle-même tante maternelle des deux enfants, parce que sœur tant de la défunte Augustine-Marie Morand de la Genevraye que de leur oncle « subrogé tuteur » Jules-Charles Morand de la Genevraye,
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telle que cette situation juridique est apparue en un encart détaillé _ à lire ici _ de l’étude de ce notaire Charles Bonnet de Ténès, sous le titre « Purge d’hypothèques légales« , dans le numéro du 16 janvier 1908 du journal Le Progrès d’Orléansville, à propos des conséquences légales à respecter concernant les suites de cette vente effectuée le 22 novembre 1907 par M. Georges d’Apreval et son épouse Angèle Morand de la Genevraye, en l’étude de Maître Charles Bonnet, de divers immeubles situés sur le territoire de Trois-Palmiers, commune mixte de Ténès…
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Au-delà des simples procédures légales à obligatoirement respecter en pareille situation de vente de propriétés, il se pourrait que la publication d’un tel encart dans Le Progrès d’Orléansville, puisse aussi signifier quelque éventuelle difficulté de relations (ou simplement de communication) entre, d’une part, le père et la tante, Georges-Auguste d’Apreval et sa seconde épouse Angèle, née Morand de la Genevraye, de ces deux enfants (père et tante qui sont aussi le beau-frère et la sœur de leur « subrogé tuteur« ) et, d’autre part, ces deux enfants, Auguste-Charles et Jenny d’Apreval, et leur oncle « subrogé tuteur« , Jules-Charles Morand de la Genevraye ;
mais sans doute, ignare que je suis en matière de Droit, suis-je ici en train de me figurer complètement à tort des conflits familiaux qui n’ont pas du tout existé…
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Serons-nous en mesure d’en apprendre davantage sur les relations entre le père _ Georges-Auguste _ et la tante _ Angèle _ d’Auguste-Georges et Jenny d’Apreval, avec leur fils et neveu _ Auguste-Georges _ et fille et nièce _ Jenny-Marguerite _ ?.. Ainsi qu’avec leur beau-frère et frère _ Jules-Charles _ ?
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D’ores-et-déjà je puis cependant affirmer que Georges-Auguste d’Apreval, le père, sera bien présent, trois années plus tard, le 19 avril 1011, au mariage de sa fille Jenny-Marguerite d’Apreval, à Blida _ où celle-ci est explicitement déclarée résider dans l’acte de mariage ; et cela est on ne peut plus significatif des liens de celle-ci avec son père et sa tante, l’épouse de celui-ci… _, avec Hugo-Alphonse Maréchal : consulter ici l’acte d’état-civil de ce mariage à Blida : « la comparante procédant avec l’assistance de son père, ici présent et expressément consentant« , est-il ainsi, et comme c’est la loi, très explicitement mentionné…
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Pour ce qui concerne, cette fois, le mariage d’Auguste-Georges d’Apreval, avec Vincente Hermence Rodrigues _ fille de Mme Marie Rodriguès, d’après le faire-part de décès du petit Georges-Lucien d’Apreval, élève au collège de Bône, décédé accidentellement à l’âge de 16 ans, paru dans L’Écho d’Alger du 16 juin 1925… _, faute d’avoir pu prendre connaissance de l’acte d’état-civil de ce mariage, j’en ignore pour le moment et le lieu _ peut-être Alger, où Auguste-Georges, qui deviendra de profession « hôtelier« , dirigea un certain temps l’Hôtel Oriental, avant de prendre en charge la rénovation et la direction du Grand Hôtel et Hôtel d’Orient, à Bône.; cf aussi cette mention du statut d’« hôtelier« , remplaçant, rajoutée au crayon, celle d‘ »étudiant » inscrite à l’ncre au moment du conseil de révision, en 1907, sur le livret militaire d’Auguste-Georges d’Apreval… _ et la date ; ainsi que la présence ou pas de son père Georges-Auguste et sa tante Angèle à ce mariage avec la demoiselle Rodriguès.
Il va simplement me falloir poursuivre plus avant mes recherches à ce sujet, qui hier n’avaient pas avancé au moins sur ce point-là…
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Et pour en revenir à la mention de l’oncle maternel Jules-Charles Morand de la Genevraye comme « subrogé tuteur » de ses neveu et nièce Auguste-Georges et Jenny-Marguerite d’Apreval, je m’étonne simplement de la présence de ce statut légal de « subrogé tuteur » de cet oncle, alors que Auguste-Georges et Jenny-Marguerite d’Apreval ne sont pas orphelins de leur père, George-Auguste Revillon d’Apreval…
Ici encore, mes connaissance en matière de Droit sont défaillantes…
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Mais il me semble que la nomination légale d’un « subrogé tuteur« , et n’appartenant pas à la branche du parent survivant, mais à celle du parent décédé, ne peut avoir lieu que lors de soupçons suffisamment justifiés d’une insuffisance de garanties de sauvegarde des droits légitimes du mineur de la part des actions éventuelles du tuteur légal ; ce qu’est un père légitime lors du décès de la mère de l’enfant mineur…
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Alors, il est possible que certains membres de la famille des Morand de la Genevraye n’avaient pas une confiance absolue envers les menées éventuelles de Georges-Auguste Revillon d’Apreval envers les enfants de sa défunte épouse Augustine-Marguerite Morand de la Genevraye; enfants mineurs dont il s’agissait alors, en 1895, de surveiller la sauvegarde des droits patrimoniaux…
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À suivre…
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Ce lundi 4 mars 2024, Titus Curiosus – Francis Lippa